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remane.ltd (ci-après « la Société ») définit ci-après la politique de confidentialité (ci-après « la présente Politique ») relative au traitement des données personnelles des utilisateurs dans le cadre des services fournis sur cette boutique (ci-après « le Service »).
Article 1 (Données personnelles
On entend par « données personnelles » les « informations à caractère personnel » au sens de la loi sur la protection des informations personnelles, à savoir les informations relatives à une personne physique vivante permettant d'identifier cette personne par le nom, la date de naissance, l'adresse, le numéro de téléphone, les coordonnées ou toute autre description qu'elles contiennent, ainsi que les données relatives à l'apparence, aux empreintes digitales et à l'empreinte vocale, et les informations permettant à elles seules d'identifier une personne déterminée, telles que le numéro d'assuré figurant sur la carte d'assurance maladie (informations d'identification personnelle).
Article 2 (Modes de collecte des données personnelles)
Lorsqu'un utilisateur achète un produit ou nous adresse une demande, nous pouvons lui demander des données personnelles telles que son nom, sa date de naissance, son adresse, son numéro de téléphone, son adresse e-mail, son numéro de compte bancaire ou son numéro de carte de crédit. Nous pouvons également collecter les enregistrements de transactions et les informations de paiement contenant des données personnelles des utilisateurs, échangées entre les utilisateurs et les partenaires, auprès de nos partenaires (y compris les fournisseurs d'informations, les annonceurs et les diffuseurs de publicité ; ci-après les « Partenaires »)
et d'autres sources.
Article 3 (Finalités de la collecte et de l'utilisation des données personnelles)
Les finalités pour lesquelles la Société collecte et utilise des données personnelles sont les suivantes.
1. Exécuter nos obligations dans le cadre des transactions de vente
2. Gestion des membres, vérification d'identité et services d'authentification
3. Simplifier l'inscription et les démarches associées lors de l'utilisation de services nécessitant une inscription auprès de cette boutique ou de ses partenaires
4. Répondre aux demandes de toute nature et assurer le service après-vente
5. Calcul de la facturation, émission des factures, emballage et expédition des produits
6. Publication des informations publiées par les utilisateurs
7. Notification des éléments nécessaires à l'exploitation du Service (y compris par e-mail)
8. Publicité et promotion du Service (y compris par e-mail)
9. Réalisation de campagnes, d'enquêtes et d'opérations similaires
10. Envoi de lettres d'information par e-mail
11. Fourniture de services de points et de programmes similaires
12. Publication des informations publiées par les membres et les utilisateurs
13. Étude et analyse de données marketing et développement de nouveaux services
14. Maintenance du système et traitement des dysfonctionnements
15. Élaboration de documents statistiques fournis aux entreprises partenaires
16. Exercice des droits et exécution des obligations découlant des contrats, des lois et des règlements
17. Envoi de catalogues de produits et d'offres avantageuses par courrier postal
Article 1 (Données personnelles
On entend par « données personnelles » les « informations à caractère personnel » au sens de la loi sur la protection des informations personnelles, à savoir les informations relatives à une personne physique vivante permettant d'identifier cette personne par le nom, la date de naissance, l'adresse, le numéro de téléphone, les coordonnées ou toute autre description qu'elles contiennent, ainsi que les données relatives à l'apparence, aux empreintes digitales et à l'empreinte vocale, et les informations permettant à elles seules d'identifier une personne déterminée, telles que le numéro d'assuré figurant sur la carte d'assurance maladie (informations d'identification personnelle).
Article 2 (Modes de collecte des données personnelles)
Lorsqu'un utilisateur achète un produit ou nous adresse une demande, nous pouvons lui demander des données personnelles telles que son nom, sa date de naissance, son adresse, son numéro de téléphone, son adresse e-mail, son numéro de compte bancaire ou son numéro de carte de crédit. Nous pouvons également collecter les enregistrements de transactions et les informations de paiement contenant des données personnelles des utilisateurs, échangées entre les utilisateurs et les partenaires, auprès de nos partenaires (y compris les fournisseurs d'informations, les annonceurs et les diffuseurs de publicité ; ci-après les « Partenaires »)
et d'autres sources.
Article 3 (Finalités de la collecte et de l'utilisation des données personnelles)
Les finalités pour lesquelles la Société collecte et utilise des données personnelles sont les suivantes.
1. Exécuter nos obligations dans le cadre des transactions de vente
2. Gestion des membres, vérification d'identité et services d'authentification
3. Simplifier l'inscription et les démarches associées lors de l'utilisation de services nécessitant une inscription auprès de cette boutique ou de ses partenaires
4. Répondre aux demandes de toute nature et assurer le service après-vente
5. Calcul de la facturation, émission des factures, emballage et expédition des produits
6. Publication des informations publiées par les utilisateurs
7. Notification des éléments nécessaires à l'exploitation du Service (y compris par e-mail)
8. Publicité et promotion du Service (y compris par e-mail)
9. Réalisation de campagnes, d'enquêtes et d'opérations similaires
10. Envoi de lettres d'information par e-mail
11. Fourniture de services de points et de programmes similaires
12. Publication des informations publiées par les membres et les utilisateurs
13. Étude et analyse de données marketing et développement de nouveaux services
14. Maintenance du système et traitement des dysfonctionnements
15. Élaboration de documents statistiques fournis aux entreprises partenaires
16. Exercice des droits et exécution des obligations découlant des contrats, des lois et des règlements
17. Envoi de catalogues de produits et d'offres avantageuses par courrier postal
18.Toute autre finalité définie individuellement dans chacun des services de cette boutique
Article 4 (Modification des finalités d'utilisation)
・La Société ne modifie les finalités d'utilisation des données personnelles que lorsqu'il est raisonnablement admis que la nouvelle finalité présente un lien avec la finalité antérieure.
・En cas de modification des finalités d'utilisation, la Société en informe les utilisateurs selon les modalités qu'elle détermine, ou publie les nouvelles finalités sur cette boutique.
Article 5 (Communication des données personnelles à des tiers)
・Sauf dans les cas énumérés ci-dessous, la Société ne communique pas de données personnelles à des tiers sans avoir obtenu au préalable le consentement de l'utilisateur. Cela ne s'applique pas aux cas admis par la loi sur la protection des informations personnelles ou par d'autres lois et règlements.
・Lorsque cela est nécessaire à la protection de la vie, de l'intégrité physique ou des biens d'une personne et qu'il est difficile d'obtenir le consentement de l'intéressé
・Lorsque cela est particulièrement nécessaire à l'amélioration de la santé publique ou à la promotion du développement sain des enfants et qu'il est difficile d'obtenir le consentement de l'intéressé
・Lorsqu'il est nécessaire de coopérer avec un organisme national, une collectivité locale ou une personne mandatée par ceux-ci pour l'accomplissement de missions prévues par la loi, et que l'obtention du consentement de l'intéressé risquerait d'entraver l'accomplissement de ces missions
・Lorsque la Société a préalablement notifié ou publié les éléments suivants et a effectué une déclaration auprès de la Commission de protection des informations personnelles
・Le fait que les finalités d'utilisation incluent la communication à des tiers
・Les catégories de données communiquées à des tiers
・Les moyens ou modalités de communication à des tiers
・Le fait que la communication de données personnelles à des tiers sera interrompue à la demande de l'intéressé
・Les modalités de réception de la demande de l'intéressé
・Nonobstant le paragraphe précédent, dans les cas suivants, le destinataire des informations n'est pas considéré comme un tiers.
・Lorsque la Société confie tout ou partie du traitement des données personnelles dans la mesure nécessaire à la réalisation des finalités d'utilisation
・Lorsque des données personnelles sont transmises dans le cadre de la transmission d'une activité résultant d'une fusion ou d'un autre motif
・Lorsque des données personnelles sont utilisées conjointement avec des personnes déterminées et que l'intéressé a été informé au préalable, ou mis en mesure de prendre facilement connaissance, de ce fait, des catégories de données personnelles utilisées conjointement, du périmètre des personnes les utilisant conjointement, des finalités d'utilisation de ces personnes et du nom du responsable de la gestion de ces données personnelles
Article 6 (Communication des données personnelles à l'intéressé)
・Lorsqu'un intéressé demande la communication de ses données personnelles, la Société les lui communique sans délai. Toutefois, il en va autrement lorsque la communication relèverait de l'un des cas suivants. Si la Société décide de ne pas communiquer les données, elle en informe l'intéressé sans délai.
・Lorsqu'il existe un risque d'atteinte à la vie, à l'intégrité physique, aux biens ou à d'autres droits et intérêts de l'intéressé ou d'un tiers
・Lorsqu'il existe un risque d'entrave importante à la bonne exécution des activités de la Société
・Lorsque la communication contreviendrait par ailleurs à des lois ou règlements
・Nonobstant le paragraphe précédent, les informations autres que les données personnelles, telles que les informations d'historique et les informations d'attributs, ne sont en principe pas communiquées.
Article 7 (Rectification et suppression des données personnelles)
・Lorsque les données personnelles le concernant détenues par la Société sont erronées, l'utilisateur peut demander à la Société, selon les modalités qu'elle détermine, la rectification, l'ajout ou la suppression de ces données (ci-après la « Rectification, etc. »).
・Lorsque la Société reçoit une demande visée au paragraphe précédent et estime qu'il y a lieu d'y donner suite, elle procède sans délai à la Rectification, etc. des données personnelles concernées.
・Lorsque la Société a procédé à une Rectification, etc. en application du paragraphe précédent, ou lorsqu'elle décide de ne pas y procéder, elle en informe l'utilisateur sans délai.
Article 8 (Suspension de l'utilisation des données personnelles, etc.)
・Lorsqu'un intéressé demande la suspension de l'utilisation ou l'effacement de ses données personnelles (ci-après la « Suspension d'utilisation, etc. ») au motif que celles-ci sont traitées au-delà du périmètre des finalités d'utilisation ou qu'elles ont été obtenues par des moyens frauduleux, la Société procède sans délai à l'enquête nécessaire.
・Lorsque, au vu des résultats de l'enquête visée au paragraphe précédent, la Société estime qu'il y a lieu de donner suite à la demande, elle procède sans délai à la Suspension d'utilisation, etc. de ces données personnelles.
・Lorsque la Société a procédé à une Suspension d'utilisation, etc. en application du paragraphe précédent, ou lorsqu'elle décide de ne pas y procéder, elle en informe l'utilisateur sans délai.
・Nonobstant les deux paragraphes précédents, lorsque la Suspension d'utilisation, etc. entraînerait des coûts importants ou serait autrement difficile à mettre en œuvre, et que des mesures de substitution nécessaires à la protection des droits et intérêts de l'utilisateur peuvent être prises, la Société met en œuvre ces mesures de substitution.
Article 9 (Modification de la politique de confidentialité)
・Le contenu de la présente Politique peut être modifié sans notification aux utilisateurs, sous réserve des lois et règlements et des éléments faisant l'objet de dispositions particulières dans la présente Politique.
・Sauf disposition contraire de la Société, la politique de confidentialité modifiée prend effet à compter de sa publication sur cette boutique.
Article 10 (Point de contact)
Pour toute question relative à la présente Politique, veuillez nous contacter via le chat disponible sur cette boutique.
Article 4 (Modification des finalités d'utilisation)
・La Société ne modifie les finalités d'utilisation des données personnelles que lorsqu'il est raisonnablement admis que la nouvelle finalité présente un lien avec la finalité antérieure.
・En cas de modification des finalités d'utilisation, la Société en informe les utilisateurs selon les modalités qu'elle détermine, ou publie les nouvelles finalités sur cette boutique.
Article 5 (Communication des données personnelles à des tiers)
・Sauf dans les cas énumérés ci-dessous, la Société ne communique pas de données personnelles à des tiers sans avoir obtenu au préalable le consentement de l'utilisateur. Cela ne s'applique pas aux cas admis par la loi sur la protection des informations personnelles ou par d'autres lois et règlements.
・Lorsque cela est nécessaire à la protection de la vie, de l'intégrité physique ou des biens d'une personne et qu'il est difficile d'obtenir le consentement de l'intéressé
・Lorsque cela est particulièrement nécessaire à l'amélioration de la santé publique ou à la promotion du développement sain des enfants et qu'il est difficile d'obtenir le consentement de l'intéressé
・Lorsqu'il est nécessaire de coopérer avec un organisme national, une collectivité locale ou une personne mandatée par ceux-ci pour l'accomplissement de missions prévues par la loi, et que l'obtention du consentement de l'intéressé risquerait d'entraver l'accomplissement de ces missions
・Lorsque la Société a préalablement notifié ou publié les éléments suivants et a effectué une déclaration auprès de la Commission de protection des informations personnelles
・Le fait que les finalités d'utilisation incluent la communication à des tiers
・Les catégories de données communiquées à des tiers
・Les moyens ou modalités de communication à des tiers
・Le fait que la communication de données personnelles à des tiers sera interrompue à la demande de l'intéressé
・Les modalités de réception de la demande de l'intéressé
・Nonobstant le paragraphe précédent, dans les cas suivants, le destinataire des informations n'est pas considéré comme un tiers.
・Lorsque la Société confie tout ou partie du traitement des données personnelles dans la mesure nécessaire à la réalisation des finalités d'utilisation
・Lorsque des données personnelles sont transmises dans le cadre de la transmission d'une activité résultant d'une fusion ou d'un autre motif
・Lorsque des données personnelles sont utilisées conjointement avec des personnes déterminées et que l'intéressé a été informé au préalable, ou mis en mesure de prendre facilement connaissance, de ce fait, des catégories de données personnelles utilisées conjointement, du périmètre des personnes les utilisant conjointement, des finalités d'utilisation de ces personnes et du nom du responsable de la gestion de ces données personnelles
Article 6 (Communication des données personnelles à l'intéressé)
・Lorsqu'un intéressé demande la communication de ses données personnelles, la Société les lui communique sans délai. Toutefois, il en va autrement lorsque la communication relèverait de l'un des cas suivants. Si la Société décide de ne pas communiquer les données, elle en informe l'intéressé sans délai.
・Lorsqu'il existe un risque d'atteinte à la vie, à l'intégrité physique, aux biens ou à d'autres droits et intérêts de l'intéressé ou d'un tiers
・Lorsqu'il existe un risque d'entrave importante à la bonne exécution des activités de la Société
・Lorsque la communication contreviendrait par ailleurs à des lois ou règlements
・Nonobstant le paragraphe précédent, les informations autres que les données personnelles, telles que les informations d'historique et les informations d'attributs, ne sont en principe pas communiquées.
Article 7 (Rectification et suppression des données personnelles)
・Lorsque les données personnelles le concernant détenues par la Société sont erronées, l'utilisateur peut demander à la Société, selon les modalités qu'elle détermine, la rectification, l'ajout ou la suppression de ces données (ci-après la « Rectification, etc. »).
・Lorsque la Société reçoit une demande visée au paragraphe précédent et estime qu'il y a lieu d'y donner suite, elle procède sans délai à la Rectification, etc. des données personnelles concernées.
・Lorsque la Société a procédé à une Rectification, etc. en application du paragraphe précédent, ou lorsqu'elle décide de ne pas y procéder, elle en informe l'utilisateur sans délai.
Article 8 (Suspension de l'utilisation des données personnelles, etc.)
・Lorsqu'un intéressé demande la suspension de l'utilisation ou l'effacement de ses données personnelles (ci-après la « Suspension d'utilisation, etc. ») au motif que celles-ci sont traitées au-delà du périmètre des finalités d'utilisation ou qu'elles ont été obtenues par des moyens frauduleux, la Société procède sans délai à l'enquête nécessaire.
・Lorsque, au vu des résultats de l'enquête visée au paragraphe précédent, la Société estime qu'il y a lieu de donner suite à la demande, elle procède sans délai à la Suspension d'utilisation, etc. de ces données personnelles.
・Lorsque la Société a procédé à une Suspension d'utilisation, etc. en application du paragraphe précédent, ou lorsqu'elle décide de ne pas y procéder, elle en informe l'utilisateur sans délai.
・Nonobstant les deux paragraphes précédents, lorsque la Suspension d'utilisation, etc. entraînerait des coûts importants ou serait autrement difficile à mettre en œuvre, et que des mesures de substitution nécessaires à la protection des droits et intérêts de l'utilisateur peuvent être prises, la Société met en œuvre ces mesures de substitution.
Article 9 (Modification de la politique de confidentialité)
・Le contenu de la présente Politique peut être modifié sans notification aux utilisateurs, sous réserve des lois et règlements et des éléments faisant l'objet de dispositions particulières dans la présente Politique.
・Sauf disposition contraire de la Société, la politique de confidentialité modifiée prend effet à compter de sa publication sur cette boutique.
Article 10 (Point de contact)
Pour toute question relative à la présente Politique, veuillez nous contacter via le chat disponible sur cette boutique.